40,40 € en moyenne en 2015 : c’est le montant la taxe régionale sur le cheval fiscal.
Les écarts sont importants entre Mayotte où il n’y a pas de taxe, la Corse où elle est la moins chère (27 €) et la région Paca où elle grimpe à 51,20 €. Suivent de près les régions Bourgogne (51 €), Pays de Loire (48 €), Ile de France (46,15 €) et Bretagne (46 €).
Comment ça marche ?
Pour calculer le coût du certificat d’immatriculation, il faut additionner les différentes taxes :
- Y1 : taxe régionale > cliquez ici pour voir le tableau indiquant le montant du cheval fiscal par région en 2015
- Y2 : taxe pour le développement des actions de formation professionnelle (pour les camionnettes, pas pour les véhicules particuliers),
- Y3 : taxe sur les véhicules polluants, calculée en fonction soit du taux d’émission de dioxyde de carbone par kilomètre du véhicule, soit de sa puissance fiscale,
- Y4 : taxe de gestion fixée à 4 €,
- Y5 : taxe de redevance fixée à 2,50 € pour l’acheminement à domicile du certificat d’immatriculation.
Par exemple, pour un véhicule particulier de 7 chevaux réceptionné CE, dont la 1ere immatriculation est du 21/01/2006, émettant 130g/km de CO2 et immatriculé en Ile de France :
| Y.1 = | 46,15€*7 = 323,05€ |
| Y.2 = | pas concerné car véhicule particulier |
| Y.3 = | 0€ |
| Y.4 = | 4€ |
| Total = | 327,05€ arrondi à 327€ |
| + Y.5 = | 2,50€ |
| Montant total = | 329,50€ |
Source : ANTS : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Cout-et-taxes-additionnelles
