Atmosphère, atmosphère… . La pastille anti-pollution pour le 1er janvier 2016

Regardez la couleur de votre future pastille

Les véhicules électriques auront une pastille bleu ciel quand les voitures les plus polluantes hériteront de la pastille grise N°6. Cherchez la vôtre.

Le certificat sur la qualité de l’air est défini en 7 catégories, en fonction des émissions de polluants atmosphériques (oxydes d’azote, particules, hydrocarbures imbrûlés et monoxyde de carbone).

Pastille bleu ciel : les véhicules particuliers 100% électriques

1- Pastille verte (*) : les véhicules essence immatriculés après le 1^er janvier 2011

2- Pastille jaune : les  véhicules essence immatriculés entre le 1^er janvier 2006 et le 31 décembre 2010 et les véhicules diesel immatriculés après le 1^er janvier 2011.

3- Pastille orange : les  véhicules essence immatriculés entre le 1^er janvier 1997 et le 31 décembre 2005 et les véhicules diesel immatriculés entre le 1^er janvier 2006 et le 31 décembre 2010.

4- Pastille rouge : les  véhicules diesel immatriculés entre le 1^er janvier 2001 et le 31 décembre 2005.

5- Pastille bordeaux : les  véhicules diesel immatriculés entre le 1^er janvier 1997 et le 31 décembre 2000.

6- Pastille grise : les véhicules essence et diesel immatriculés avant le 31 décembre 1996.

(*) A noter que la pastille verte N°1 ne s’adresse qu’aux véhicules essence. Les associations professionnelles de constructeurs CCFA et CSIAM ont déjà réagi en juin dans un communiqué commun.

Les plus et les moins selon la couleur de la pastille

Les catégories les moins polluantes auront des conditions de stationnement plus favorables : prix plus avantageux ou peut-être une durée de stationnement plus longue dans les zones à stationnement court. Certaines catégories auront des facilités de circulation, éventuellement via des voies réservées. Les avantages pour l’accès ou la circulation en centre-ville seront décidées par les maires. 

Les catégories les plus polluantes ne pourront pas circuler dans les zones de circulation restreinte (ZCR).

La pastille en pratique

• Le dispositif entrera en vigueur le 1^er janvier 2016.
• Il sera gratuit les six premiers mois et coûtera ensuite 5 euros.
• La commande se fera par internet, via un télé service connecté au système d’immatriculation des véhicules (SIV). Le certificat sera envoyé par la Poste ensuite.
• La pastille reste facultative. Les automobilistes qui ne la commanderont pas ou ne l’apposeront pas sur leur voiture ne seront pas sanctionnés. En revanche les restrictions seront les mêmes que pour les véhicules les plus polluants et anciens.

Le principe de certificat a déjà été retenu par plusieurs pays : Allemagne, Danemark, Suède, Italie, Autriche, République Tchèque.